Le diagnostic pollution des sols est un audit environnemental à effectuer avant la réception d’un site industriel. Cela permet de préserver l’environnement et la santé des futurs occupants. Découvrez les essentiels à savoir sur ce processus dans cet article.
Quels sont les enjeux du diagnostic pollution des sols ?
En général, les anciens dépôts de substances polluantes sur un site contribuent à la pollution des sols. En effectuant un diagnostic pollution des sols, vous pouvez déterminer le niveau et l’état de pollution du terrain. En effet, des sols contaminés représentent un risque sanitaire grave pour les successeurs du bien immobilier concerné. De plus, l’altération de l’eau ou de l’air dans le bâtiment provient notamment des sols pollués. La réalisation de ce diagnostic s’impose alors dans le cadre d’un/une :
– achat ou vente immobilière ;
– projet de construction ;
– exploitation d’un site industriel ;
– changement d’usage d’un site ;
– cessation d’activité, etc.
Divers polluants sont à identifier lors du diagnostic des sols :
– des métaux lourds : cadmium, cuivre, zinc, chrome, mercure, nickel, etc. ;
– des hydrocarbures : goudrons, carburants, solvants, etc.
Comment se déroule le diagnostic pollution des sols ?
Les actions à entreprendre avant le diagnostic
Avant de se rendre sur le terrain, les paramètres suivants sont à définir pour réussir le diagnostic pollution des sols :
– la manière de limiter les impacts financiers et juridiques d’une pollution non découverte en cas d’achat ou de vente immobilière ;
– les mesures à mettre en place pour prévenir la découverte d’une pollution des sols en cours de travaux de construction ;
– la façon d’établir l’état environnemental des milieux du site en cas de cessation d’activité ;
– les moyens à votre disposition pour vérifier la compatibilité de la quantité du sous-sol avec l’usage prévu pour le site.
Le diagnostic initial de pollution des sols
Le diagnostic initial de pollution des sols consiste à faire une étude préliminaire in situ des documents liés à l’état des sols. Cela vise notamment à analyser la situation géologique et historique du sol. Cette analyse se présente sous forme de :
– étude historique ;
– étude de vulnérabilité
– documentaire ;
– mémorielle, etc.
Seul un expert en diagnostic environnemental peut réaliser cette étude initiale pour déterminer s’il est nécessaire de faire des prélèvements.
Les investigations initiales et détaillées
Plusieurs opérations de contrôle et d’analyse sont réalisées lors d’une investigation initiale et détaillée :
– sondages ;
– forages ;
– prélèvements ;
– élaboration de schémas conceptuels ;
– définition des enjeux à protéger ;
– interprétation de l’état des milieux ;
– identification des risques ;
– contrôle de mise en œuvre de gestion ;
– vérification des dossiers, servitudes, etc.
La caractérisation de la qualité des sols
La caractérisation de la qualité des sols est entamée s’il s’avère que des prélèvements sont requis. Pour ce faire, des carottages de 1 à 5 m de profondeur sont réalisés. La nature des activités pratiquées initialement sur le site est utilisée comme point de repère pour déterminer les composants à rechercher. L’expert en diagnostic environnemental va ensuite interpréter les résultats d’analyse des prélèvements une semaine après l’envoi du rapport.
Une fois que les mesures de gestion de la pollution des sols ont été prises, le successeur reçoit une attestation ATTES.
Qui est concerné par le diagnostic pollution des sols ?
Les ICPE (Installation Classée pour la Protection de l’Environnement) et les propriétaires de biens situés dans un SIS (Secteur d’Information des Sols) sont obligés de recourir au diagnostic pollution des sols. Si des polluants ont été détectés après les investigations détaillées, l’exploitant doit prendre en main la remise en état du terrain. D’ailleurs, le notaire du successeur peut exiger la réalisation de ce diagnostic si l’intéressé a un doute sur l’état du sol.